Certains déplacements forcés peuvent être légaux en vertu du Droit international humanitaire (DIH) s’ils permettent d’assurer la sécurité d’une communauté ou s’ils sont motivés par des raisons militaires impératives. Néanmoins, dans la plupart des cas les populations abandonnent leurs maisons parce que l’une ou les deux parties au conflit ont violé le DIH.
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Certains d\u00e9placements forc\u00e9s peuvent \u00eatre l\u00e9gaux en vertu du Droit international humanitaire (DIH) s\u2019ils permettent d\u2019assurer la s\u00e9curit\u00e9 d\u2019une communaut\u00e9 ou s\u2019ils sont motiv\u00e9s par des raisons militaires imp\u00e9ratives. N\u00e9anmoins, dans la plupart des cas les populations abandonnent leurs maisons parce que l\u2019une ou les deux parties au conflit ont viol\u00e9 le DIH. Lorsqu\u2019une communaut\u00e9 vit ou craint les meurtres, les viols, les enl\u00e8vements ainsi que la destruction ou le pillage des maisons, la fuite est une r\u00e9action naturelle.<\/p>\n
Toutes les parties impliqu\u00e9es dans un conflit arm\u00e9 \u2013 notamment les groupes arm\u00e9s \u2013 peuvent soit pr\u00e9venir ou favoriser la perp\u00e9tration de violations du DIH qui affectent les civils, et tout particuli\u00e8rement les populations d\u00e9plac\u00e9es. Il n\u2019est en aucun cas possible d\u2019affirmer que les violations les plus graves sont toujours le fait des groupes arm\u00e9s, mais lorsque les agissements des groupes arm\u00e9s favorisent les violations, cela provient habituellement de d\u00e9cisions prises par le groupe plut\u00f4t que d\u2019initiatives personnelles. Au-del\u00e0 du fait d\u2019\u00eatre potentiellement capables de perp\u00e9trer des violations, les groupes arm\u00e9s sont \u00e9galement potentiellement capables de prot\u00e9ger \u00e0 la fois les r\u00e9sidents et les personnes d\u00e9plac\u00e9es.<\/p>\n
Apporter de l\u2019aide aux victimes des violations du DIH est essentiel, mais il est \u00e9galement important d\u2019agir en amont pour tenter de pr\u00e9venir les violations qui pourraient entrainer un d\u00e9placement ou occasionner des souffrances suppl\u00e9mentaires \u00e0 des populations qui sont d\u00e9j\u00e0 vuln\u00e9rables. Un certain nombre d\u2019organisations humanitaires cherchent \u00e0 pr\u00e9venir de telles violations lorsqu\u2019elles parlent aux membres des groupes arm\u00e9s de la n\u00e9cessit\u00e9 de prot\u00e9ger les personnes d\u00e9plac\u00e9es et les civils en g\u00e9n\u00e9ral. Mais comment pouvons-nous nous assurer que ce type de dialogue produit le r\u00e9sultat escompt\u00e9 ?<\/p>\n
La dynamique des violations<\/strong><\/p>\n Si on cherche \u00e0 avoir une influence sur les sch\u00e9mas de violations qui touchent les personnes d\u00e9plac\u00e9es, il est n\u00e9cessaire, plut\u00f4t que de simplement tenter de pr\u00e9venir des incidents isol\u00e9s, de comprendre comment et pourquoi de tels sch\u00e9mas surgissent. Les violations du DIH impliquent des processus au niveau social et individuel, et n\u00e9cessitent un certain degr\u00e9 de d\u00e9sengagement moral. De tels ph\u00e9nom\u00e8nes deviennent possibles lorsque des groupes ou des individus trouvent le moyen de justifier des comportements qu\u2019ils auraient auparavant consid\u00e9r\u00e9s comme inacceptables et lorsque, dans le m\u00eame temps, leurs chefs n\u2019assument pas leurs responsabilit\u00e9s. De mani\u00e8re plus sp\u00e9cifique, le commandement d\u2019un groupe arm\u00e9 peut pardonner<\/strong> ou ordonner<\/strong> des violations aux r\u00e8gles de la guerre, ou permettre<\/strong> qu\u2019elles aient lieu.<\/p>\n Un groupe permet g\u00e9n\u00e9ralement que des violations aient lieu lorsque son syst\u00e8me de commandement et de contr\u00f4le est faible. De petites unit\u00e9s op\u00e9rant de mani\u00e8re isol\u00e9e, des combattants sous l\u2019emprise de la drogue et un manque de clart\u00e9 au niveau des ordres, font partie des raisons qui expliquent pourquoi cela peut se produire. Ou alors, et en plus \u2013 il se peut que les auteurs des violations n\u2019aient simplement pas connaissance du droit. M\u00eame si l\u2019ignorance du droit ne saurait constituer une d\u00e9fense en termes juridiques, nous devons reconnaitre qu\u2019il s\u2019agit parfois d\u2019une v\u00e9ritable raison.<\/p>\n Un groupe pardonne les violations<\/strong> lorsque ses chefs savent que les combattants violent les r\u00e8gles de la guerre mais qu\u2019ils ne font rien pour pr\u00e9venir de tels actes ou pour en punir les auteurs. Il se peut que cela arrive parce que le commandement craint que les combattants ne passent \u00e0 une autre faction, moins scrupuleuse, s\u2019il agit pour pr\u00e9venir ou punir les violations. Les chefs peuvent \u00e9galement pardonner des violations comme un moyen pour r\u00e9compenser ou r\u00e9mun\u00e9rer les combattants, ou lorsque de tels actes sont consid\u00e9r\u00e9s comme acceptables dans une culture donn\u00e9e, comme cela peut \u00eatre le cas en ce qui concerne le pillage.<\/p>\n Un groupe peut commettre des violations comme m\u00e9thode de guerre. Cela peut arriver lorsque des combattants pensent que leur survie est en jeu, lorsque leur objectif r\u00e9el est en soi un crime de guerre comme le g\u00e9nocide, lorsqu\u2019ils effectuent le choix strat\u00e9gique de prot\u00e9ger leurs propres combattants \u00e0 n\u2019importe quel prix, ou lorsqu\u2019ils utilisent la violence ou la terreur pour contr\u00f4ler des populations ou un territoire. Un groupe peut \u00e9galement commettre des violations pour d\u00e9montrer sa force ou pour se venger, et \u00e9galement pour faire passer un message fort \u00e0 l\u2019ennemi.<\/p>\n Les groupes arm\u00e9s recouvrent un large spectre. Alors que certains ne sont gu\u00e8re plus que des bandes rassembl\u00e9es par les circonstances, d\u2019autres contr\u00f4lent des dizaines de milliers de combattants. De nombreux groupes arm\u00e9s administrent des ressources financi\u00e8res cons\u00e9quentes \u2013 leurs d\u00e9pensent peuvent fr\u00e9quemment surpasser celles des ONG \u2013 et leurs chefs peuvent avoir une \u00e9ducation tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9e. Parce que les groupes arm\u00e9s sont des organismes structur\u00e9es, ils sont capables de prendre des d\u00e9cisions qui affectent le comportement de leurs membres, qui \u00e0 leur tour subissent des pressions pour se conformer et ob\u00e9ir aux ordres. Pour imparfaites ou faibles que soient ces organisations, elles ont davantage de pouvoir sur leurs combattants que n\u2019importe quel travailleur humanitaire.<\/p>\n Limiter les violations<\/strong><\/p>\n Les groupes arm\u00e9s adoptent des mesures politiques et des r\u00e8gles de fonctionnement. Certaines de ces d\u00e9cisions peuvent contribuer \u00e0 pr\u00e9venir les d\u00e9placements, r\u00e9duire la dur\u00e9e des d\u00e9placements s\u2019ils ont lieu, ou r\u00e9duire l\u2019incidence des autres violations \u00e0 l\u2019encontre des communaut\u00e9s.<\/p>\n Les mesures politiques au niveau le plus \u00e9lev\u00e9 du groupe, associ\u00e9es aux d\u00e9cisions de politique sur la doctrine, l\u2019\u00e9ducation, la formation et les sanctions, risquent d\u2019avoir un impact significatif, dans la mesure o\u00f9 elles peuvent rendre les violations plus ou moins probables. Mais m\u00eame si les chefs au plus haut niveau prennent les \u2018bonnes\u2019 d\u00e9cisions, cela ne fera pas n\u00e9cessairement cesser les violations compl\u00e8tement, dans la mesure o\u00f9 des combattants ou commandants individuels conservent une certaine ind\u00e9pendance. Aucune d\u00e9cision n\u2019emp\u00eachera comme par magie certaines personnes de rejoindre un groupe arm\u00e9 pour se remplir les poches, et n\u2019\u00e9vitera pas non plus que des individus avec des probl\u00e8mes psychologiques ne commettent des violations. Cependant, les d\u00e9cisions et les ordres \u00e9manant des \u00e9chelons le plus \u00e9lev\u00e9s d\u2019un groupe arm\u00e9 influenceront le comportement de la grande majorit\u00e9 des commandants et des combattants.<\/p>\n L\u2019approche la plus commune pour pr\u00e9venir les violations et de demander que tous les combattants respectent un code de conduite fixant les r\u00e8gles que le commandement consid\u00e8re comme essentielles. L\u2019exemple le plus c\u00e9l\u00e8bre est le code Mao\u00efste chinois Trois r\u00e8gles et huit remarques<\/em>, souvent utilis\u00e9 par d\u2019autres mouvements id\u00e9ologiquement proches. Ce document interdit express\u00e9ment le pillage, le vol, l\u2019extorsion et les mauvais traitements envers la population ainsi que la violence sexuelle envers les femmes et le mauvais traitement des prisonniers.<\/p>\n Le Mouvement des Nig\u00e9riens pour la Justice (MNJ) en est autre exemple. Au cours du conflit au Niger de 2007-2009, toutes les recrues du MNJ devaient pr\u00eater un serment sur le Coran selon lequel elles s\u2019engageaient \u00e0 ne pas maltraiter les civils ou endommager leurs biens.<\/p>\n Les humanitaires disposent de r\u00e9elles opportunit\u00e9s pour avoir un impact positif sur de telles mesures en persuadant les groupes arm\u00e9s d\u2019adopter des politiques compatibles avec des normes internationalement reconnues.<\/p>\n Comment persuader<\/strong><\/p>\n Il y a quelques ann\u00e9es, en R\u00e9publique D\u00e9mocratique du Congo, un d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 du CICR a donn\u00e9 un cours sur le DIH \u00e0 un groupe de miliciens. L\u2019un des arguments qu\u2019il a d\u00e9velopp\u00e9 concernait l\u2019importance de ne pas piller. Le groupe a r\u00e9pondu positivement \u00e0 la pr\u00e9sentation \u2013 mais la semaine suivante, ces m\u00eames personnes ont pill\u00e9 l\u2019aide que le CICR venait de distribuer.<\/p>\n Qu\u2019est-ce qui a mal tourn\u00e9 ? De nombreux humanitaires ont d\u00e9couvert avec consternation, que le simple fait d\u2019expliquer le DIH ou de se placer dans une position moralement plus \u00e9lev\u00e9e n\u2019implique pas n\u00e9cessairement que les parties \u00e0 un conflit \u2018voient la lumi\u00e8re\u2019 et changent leur mani\u00e8re d\u2019agir. Informer les d\u00e9cideurs et les commandants des normes l\u00e9gales en vigueur est essentiel mais il faut renforcer cela par des arguments persuasifs qui montrent que ces normes ont une r\u00e9elle pertinence pour la personne capable de prendre des d\u00e9cisions et de donner des ordres. Ceci est tout particuli\u00e8rement vrai au vu de la perception, partag\u00e9e par de nombreux commandants, selon laquelle le DIH est \u00ab un droit d\u00e9finit par les Etats et viol\u00e9 par les Etats \u00bb (commentaire qu\u2019un commandant a fait \u00e0 l\u2019auteur en 2009).<\/p>\n Comme dans la plupart des organisations, le groupe arm\u00e9 limite l\u2019ind\u00e9pendance de l\u2019individu. Cependant, les individus ne perdent jamais enti\u00e8rement leur ind\u00e9pendance, et la plupart d\u2019entre eux vont se trouver dans des situations o\u00f9 ils peuvent prendre leurs propres d\u00e9cisions. C\u2019est le cas pour des combattants individuels qui ont souvent le choix de permettre aux personnes d\u00e9plac\u00e9es de passer sans danger un barrage routier ou de leur voler les quelques biens qu\u2019elles transportent. Ceci est encore plus vrai au niveau des commandants et des chefs politiques, lorsque des individus donnent des ordres qui affectent le comportement de leurs subordonn\u00e9s. Il est important de reconnaitre la marge d\u2019ind\u00e9pendance qu\u2019un individu en particulier peut avoir au moment d\u2019agir, comme l\u2019est \u00e9galement de comprendre comment adapter nos arguments pour persuader la personne que nous avons en face de nous que ce que nous disons est particuli\u00e8rement pertinent pour elle.<\/p>\n Le pouvoir de persuasion peut \u00eatre consid\u00e9rablement augment\u00e9 si les humanitaires suivent trois principes:<\/p>\n Prendre le temps de discuter<\/strong> est une condition pr\u00e9alable \u00e0 tout exercice de persuasion efficace. Cela signifie que les deux parties \u00e9changent des id\u00e9es et posent des questions, et implique que le travailleur humanitaire soit dispos\u00e9 \u00e0 \u00e9couter. Persuader quelqu\u2019un n\u2019est pas un processus rapide et facile ; cela fonctionne en construisant peu \u00e0 peu une argumentation, parfois pendant des mois. Plut\u00f4t que de tenter de convaincre l\u2019autre personne, le premier objectif de l\u2019humanitaire devrait \u00eatre de semer le doute<\/strong>. Une fois que votre contact commence \u00e0 douter du bien-fond\u00e9 de ses pratiques, il peut s\u2019av\u00e9rer possible de trouver des solutions pragmatiques. De telles solutions peuvent initialement ne pas \u00eatre enti\u00e8rement conformes au droit, mais constituer toutefois une am\u00e9lioration de la situation. Par exemple, si nous pouvons rappeler \u00e0 un commandant que les enfants soldats repr\u00e9sentent un probl\u00e8me de commandement et de contr\u00f4le en termes militaires (ce qui est le cas), il peut \u00eatre plus enclin \u00e0 discuter de la d\u00e9mobilisation de certains enfants soldats ou de mettre fin au recrutement d\u2019enfants dans les camps de PDI.<\/p>\n La flexibilit\u00e9 est essentielle. Une approche du tout ou rien, se termine habituellement par rien. Bien \u00e9videmment, les travailleurs humanitaires ne devraient pas faire de compromis sur les normes internationales, mais un accord sur des sujets moins contentieux peut permettre d\u2019ouvrir une br\u00e8che pour entrer en mati\u00e8re ensuite sur des th\u00e8mes plus difficiles.<\/p>\n Faire appel \u00e0 l\u2019image du groupe <\/strong>est un levier puissant lorsqu\u2019il s\u2019agit de provoquer un changement de comportement. Peu de membres de groupes arm\u00e9s se voient comme des criminels de guerre poursuivant un but indigne ; la plupart se consid\u00e8rent comme des combattants d\u00e9cents, luttant pour une noble cause. Renforcer cet aspect et utiliser des arguments qui font \u00e9cho \u00e0 leurs convictions peut s\u2019av\u00e9rer tr\u00e8s utile. M\u00eame si un groupe a l\u2019intention de commettre des atrocit\u00e9s, en appeler \u00e0 leur honneur en tant que guerriers peut vous aider \u00e0 garantir un passage sans risques pour des bless\u00e9s, des personnes \u00e2g\u00e9es ou des femmes. N\u00e9anmoins, les humanitaires doivent \u00eatre conscients des dilemmes inh\u00e9rents au fait m\u00eame de discuter de tels choix.<\/p>\n Quelques arguments utiles<\/strong><\/p>\n Les arguments d\u00e9pendent du contexte de chaque situation et doivent \u00eatre utilis\u00e9s de mani\u00e8re cr\u00e9ative ; il n\u2019existe pas d\u2019argument efficace dans toutes les circonstances. Utiliser toute une s\u00e9rie d\u2019arguments est habituellement ce qui est le plus efficace, m\u00eame si c\u2019est juste pour contribuer \u00e0 \u00e9tablir la cr\u00e9dibilit\u00e9 de la personne qui d\u00e9fend certaines normes humanitaires. Les arguments que le CICR a le plus commun\u00e9ment trouv\u00e9s utiles dans des discussions avec des groupes arm\u00e9s, touchent aux domaines suivants :<\/p>\n Les convictions:<\/strong> les membres des groupes arm\u00e9s ont des convictions morales, religieuses et\/ ou politiques, et ces convictions constituent souvent une motivation pour respecter au moins certains aspects du DIH. Par exemple, le SPLM au Sud Soudan a d\u00e9cid\u00e9 brutalement de mettre un frein aux violations lorsqu\u2019il s\u2019est rendu compte que ses combattants malmenaient la population au profit de laquelle le mouvement d\u00e9clarait \u00eatre en train de combattre. Il est possible de s\u2019appuyer sur ces convictions en montrant un r\u00e9el int\u00e9r\u00eat et une volont\u00e9 de comprendre, et en demandant \u00e0 l\u2019interlocuteur d\u2019expliquer ce qui apparait comme contradictoire.<\/p>\n La politique-m\u00eame du groupe: <\/strong>s\u2019appuyer sur une d\u00e9claration unilat\u00e9rale faite par le groupe, sur son propre code de conduite ou sur ses documents de politique peut fournir des arguments particuli\u00e8rement solides.<\/p>\n L\u2019imp\u00e9ratif militaire: <\/strong>des principes militaires comme \u00e9conomiser les efforts, pr\u00e9server la base de l\u2019\u00e9conomie ou le maintien du soutien populaire (\u2018c\u0153urs et esprits\u2019), peuvent aussi fournir des arguments convaincants en faveur du respect des principes du DIH.<\/p>\n L\u2019humanit\u00e9:<\/strong> les victimes des violations du DIH sont des \u00eatres humains. Il est possible de rappeler \u00e0 chacun sa famille et ses amis, et ce qu\u2019il ou elle ressentirait si ces personnes ch\u00e8res \u00e9taient maltrait\u00e9es de la m\u00eame mani\u00e8re qu\u2019il ou elle maltraite d\u2019autres personnes. Un tel appel \u00e0 une identit\u00e9 humaine partag\u00e9e peut avoir un effet puissant.<\/p>\n La respectabilit\u00e9 aux yeux du monde ext\u00e9rieur : <\/strong>de nombreux groupes veulent projeter \u00e0 l\u2019\u00e9tranger une image positive, et sont sensibles aux arguments concernant le dommage fait \u00e0 leur cause s\u2019ils commettent des violations. Par exemple, un certain nombre de groupes birmans ont lanc\u00e9 des directives interdisant le recrutement des enfants lorsqu\u2019ils ont r\u00e9alis\u00e9 qu\u2019ils \u00e9taient \u2013 ou allaient \u00eatre – mis sur la liste annex\u00e9e au rapport du Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral des Nations Unies sur les enfants et les conflits arm\u00e9s. 1<\/a><\/p>\n La l\u00e9galit\u00e9: <\/strong>Faire remarquer que l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 d\u2019un acte peut attirer l\u2019attention sur des groupes qui par ailleurs se positionnent eux-m\u00eames comme respectueux du droit ou qui veulent pouvoir se placer du c\u00f4t\u00e9 de la l\u00e9galit\u00e9.<\/p>\n Les poursuites internationales : <\/strong>dans les cas o\u00f9 des poursuites internationales se profilent \u00e0 l\u2019horizon, le respect du DIH peut \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9 comme un moyen pour les individus de se prot\u00e9ger : une enqu\u00eate internationale suscite habituellement un grand int\u00e9r\u00eat pour ces normes. Cependant, cet argument peut se retourner dangereusement si l\u2019humanitaire est suspect\u00e9 de recueillir des \u00e9l\u00e9ments en vue de poursuites futures.<\/p>\n Aucun de ces arguments ne constitue une r\u00e9ponse \u00e0 toutes les objections ; utiliser la combinaison ad\u00e9quate d\u2019arguments au bon moment peut aider l\u2019autre \u00e0 reconsid\u00e9rer son point de vue, et peut l\u2019inciter \u00e0 douter de sa position initiale. Mais pour cela, il faut que l\u2019humanitaire connaissent ses arguments sur le bout des doigts et qu\u2019il ne les r\u00e9p\u00e8te pas de mani\u00e8re m\u00e9canique ; se voir ass\u00e9ner des \u2018v\u00e9rit\u00e9s\u2019 simplistes peut au mieux faire rire.<\/p>\n Conclusion<\/strong><\/p>\n M\u00eame si \u00eatre comp\u00e9tent en communication, connaitre les dynamiques des groupes arm\u00e9s et garder un esprit ouvert sont des aspects importants, l\u2019\u00e9l\u00e9ment crucial reste la cr\u00e9dibilit\u00e9<\/strong>.<\/p>\n La cr\u00e9dibilit\u00e9 provient \u00e0 la fois du savoir et de l\u2019exp\u00e9rience de l\u2019individu, et de la performance dans un contexte donn\u00e9 de son organisation. Il est tr\u00e8s rapide de se discr\u00e9diter soi-m\u00eame en utilisant des arguments bas\u00e9s sur une mauvaise compr\u00e9hension du groupe arm\u00e9 concern\u00e9 et de sa mani\u00e8re de fonctionner, de la culture et du contexte conflictuel, des enjeux humanitaires ou des implications du droit par rapport \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 militaire. Les humanitaires peuvent aussi se trouver discr\u00e9dit\u00e9s par une contradiction (parfois m\u00eame une contradiction apparente suffit) entre ce que pr\u00f4ne l\u2019organisation et ce qu\u2019elle fait r\u00e9ellement. Les groupes arm\u00e9s observent souvent tr\u00e8s minutieusement la fourniture d\u2019assistance apport\u00e9e aux communaut\u00e9s d\u00e9plac\u00e9es ; dans certains cas ces communaut\u00e9s incluront des membres de leurs propres familles. En dernier ressort, c\u2019est de l\u2019ouverture \u00e0 la persuasion du groupe arm\u00e9 que d\u00e9pend pour beaucoup le succ\u00e8s. Mais lorsque c\u2019est le cas, sans un minimum de cr\u00e9dibilit\u00e9, m\u00eame les meilleurs arguments humanitaires resteront sans effets.<\/p>\n <\/p>\n Olivier Bangerter<\/a> est Conseiller en mati\u00e8re de Dialogue avec les groupes arm\u00e9s au sein de l\u2019Unit\u00e9 pour les relations avec les porteurs d\u2019armes du Comit\u00e9 International de la Croix Rouge (ICRC http:\/\/www.icrc.org\/).<\/em><\/p>\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Certains déplacements forcés peuvent être légaux en vertu du Droit international humanitaire (DIH) s’ils permettent d’assurer la sécurité d’une communauté ou s’ils sont motivés par des raisons militaires impératives. 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\nIl n\u2019est pas raisonnable d\u2019imaginer qu\u2019un commandant qui a combattu d\u2019une certaine mani\u00e8re pendant des mois ou des ann\u00e9es va \u00eatre dispos\u00e9 \u00e0 changer ses m\u00e9thodes apr\u00e8s une seule rencontre. Il est tout aussi peu r\u00e9aliste de s\u2019attendre \u00e0 ce qu\u2019un commandant exp\u00e9riment\u00e9 n\u2019ait pas d\u2019opinion et qu\u2019il accepte notre position sans argumenter. Poser des questions est souvent plus efficace que de se contenter d\u2019\u00e9noncer une position.<\/p>\n