{"id":41435,"date":"2013-09-10T00:00:00","date_gmt":"2013-09-10T05:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.fmreview.org\/amaral-2-3\/"},"modified":"2025-06-25T09:50:08","modified_gmt":"2025-06-25T14:50:08","slug":"amaral-2-3","status":"publish","type":"fmr_content","link":"https:\/\/www.fmreview.org\/fr\/amaral-2-3\/","title":{"rendered":"La d\u00e9tention des immigr\u00e9s : quelles alternatives ?"},"content":{"rendered":"<p>La d&eacute;tention occasionne des troubles graves &agrave; virtuellement tous ceux qui la subissent. Des &eacute;tudes scientifiques men&eacute;es sur des demandeurs d&rsquo;asile d&eacute;tenus montrent que la d&eacute;tention entra&icirc;ne une accumulation de sympt&ocirc;mes cliniquement significatifs de d&eacute;pression s&eacute;v&egrave;re, d&rsquo;anxi&eacute;t&eacute;, de troubles de stress post-traumatique et m&ecirc;me d&rsquo;automutilation. Pendant pr&egrave;s d&rsquo;une d&eacute;cennie, des employ&eacute;s du Jesuit Refugee Service (JRS) et des b&eacute;n&eacute;voles ont authentifi&eacute; ces constatations en visitant r&eacute;guli&egrave;rement des centres de d&eacute;tention &agrave; travers l&rsquo;Europe, et en se confrontant au d&eacute;sespoir, &agrave; l&rsquo;incertitude, &agrave; la crainte et &agrave; la col&egrave;re qui sont le lot habituel de l&rsquo;existence des d&eacute;tenus<a href=\"#_edn1\" name=\"_ednref1\" title=\"\">[1]<\/a>. La d&eacute;tention est nocive, et elle est aussi inutile parce que les gouvernements peuvent r&eacute;soudre le statut d&rsquo;immigration des personnes pendant qu&rsquo;elles vivent dans la communaut&eacute; plut&ocirc;t que de les exposer aux effets nuisibles d&rsquo;un centre de d&eacute;tention.<\/p>\n<p>Ce que les gouvernements et les ONG appellent typiquement &lsquo;les alternatives &agrave; la d&eacute;tention&rsquo; est quelque chose de plut&ocirc;t simple dans ses pr&eacute;misses. Plut&ocirc;t que de placer les migrants dans des centres de d&eacute;tention, ils sont log&eacute;s au sein de la communaut&eacute; avec peu ou aucune restriction de mouvement. Mettre cela en pratique, s&rsquo;av&egrave;re toutefois plus difficile. Les gouvernements s&rsquo;inqui&egrave;tent parce qu&rsquo;ils craignent que les migrants s&rsquo;enfuient s&rsquo;ils ne sont pas plac&eacute;s en d&eacute;tention, et que les ONG trouvent compliqu&eacute; de d&eacute;cider quelles alternatives particuli&egrave;res soutenir, et comment &eacute;valuer si elles conviennent &agrave; la situation des migrants. C&rsquo;est pour cela qu&rsquo;en 2011, le JRS a entrepris une &eacute;tude pour examiner des solutions alternatives &agrave; la d&eacute;tention en Belgique, en Allemagne et au Royaume-Uni<a href=\"#_edn2\" name=\"_ednref2\" title=\"\">[2]<\/a>. Nous nous sommes fix&eacute;s comme objectif de chercher &agrave; comprendre quels &eacute;taient les facteurs n&eacute;cessaires &ndash; &agrave; minima &ndash; pour garantir que des solutions alternatives &agrave; la d&eacute;tention fonctionnent. Et nous l&rsquo;avons fait principalement en interrogeant les migrants eux-m&ecirc;mes. &nbsp;<\/p>\n<p>Nous avons men&eacute; des entretiens avec vingt-cinq migrants dans trois pays de l&rsquo;UE, chacun avec son propre type d&rsquo;alternative &agrave; la d&eacute;tention&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li>\n\t\tBelgique : des familles de sans papier et de demandeurs d&rsquo;asile sont plac&eacute;es dans des logements communautaires et assign&eacute;es &agrave; des gestionnaires de cas.<\/li>\n<li>\n\t\tAllemagne : des mineurs non accompagn&eacute;s vivent dans une r&eacute;sidence g&eacute;r&eacute;e par l&rsquo;organisation caritative d&rsquo;une &eacute;glise protestante qui leur fournit une gamme compl&egrave;te de services et un acc&egrave;s &agrave; un soutien juridique.<\/li>\n<li>\n\t\tRoyaume-Uni : des personnes dont la demande d&rsquo;asile a &eacute;t&eacute; rejet&eacute;e et qui pointent r&eacute;guli&egrave;rement aupr&egrave;s du Service britannique de contr&ocirc;le des fronti&egrave;res&nbsp;; deux de ces personnes avaient r&eacute;cemment port&eacute; un appareil de surveillance &eacute;lectronique &agrave; la cheville.<\/li>\n<\/ul>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Aucune des mesures que nous avons examin&eacute;es n&rsquo;&eacute;taient en soi nocives pour les migrants. Elles n&rsquo;imposaient que peu de restrictions de mouvement et permettaient aux migrants de vivre au sein de la communaut&eacute; en jouissant d&rsquo;un degr&eacute; bien plus &eacute;lev&eacute; de libert&eacute; qu&rsquo;ils n&rsquo;en auraient eu dans un centre de d&eacute;tention. Et bien que chacun des pays &eacute;tudi&eacute;s continue par ailleurs de pratiquer la d&eacute;tention &agrave; grande &eacute;chelle, l&rsquo;existence de programmes de ce type, m&ecirc;me limit&eacute;s, qui permettent &agrave; certaines personnes d&rsquo;&eacute;viter la d&eacute;tention et de vivre au sein de la communaut&eacute; dans un environnement ouvert n&rsquo;en constitue pas moins une mesure tout &agrave; fait positive.<\/p>\n<p>Les probl&egrave;mes les plus importants que nous ayons observ&eacute;s sont li&eacute;s aux syst&egrave;mes plus g&eacute;n&eacute;ralis&eacute;es relative &agrave; l&rsquo;asile et l&rsquo;immigration. Ce sont des syst&egrave;mes qui se fondent sur des suppositions quant au comportement des migrants plut&ocirc;t que sur des preuves. De tels syst&egrave;mes pr&eacute;sument le pire de la part des gens, plut&ocirc;t que le meilleur. De telles approches bas&eacute;es sur la confrontation ne tiennent compte que des difficult&eacute;s et des contraintes du syst&egrave;me dans sa globalit&eacute;. De nombreux demandeurs d&rsquo;asile et migrants ont v&eacute;cu une vie difficile et ont subi des &eacute;v&eacute;nements sources de traumatismes physiques et mentaux profonds&nbsp;; ils ont donc tendance &agrave; se pr&eacute;server contre d&rsquo;autres &eacute;v&eacute;nements adverses. Des alternatives &agrave; la d&eacute;tention qui ne tiendraient pas compte de ces facteurs risquent de ne pas convenir ou d&rsquo;&eacute;chouer, soit parce que les migrants h&eacute;siteront &agrave; y participer par manque de confiance, ou parce que l&rsquo;&Eacute;tat ne tiendra pas suffisamment compte des questions qui pr&eacute;occupent le plus les migrants.<\/p>\n<p>Toutefois, &agrave; partir de nos recherches nous avons r&eacute;ussi &agrave; d&eacute;duire six caract&eacute;ristiques sp&eacute;cifiques qui semblent importantes pour un bon fonctionnement des alternatives &agrave; la d&eacute;tention que nous avons &eacute;tudi&eacute;es. Comme point de d&eacute;part dans tous les cas, il convient de bien comprendre qu&rsquo;il ne suffit pas simplement de remettre quelqu&rsquo;un en libert&eacute; m&ecirc;me s&rsquo;il s&rsquo;agit d&rsquo;une excellente premi&egrave;re mesure et que les migrants ont encore besoin du soutien de l&rsquo;&Eacute;tat qui doit veiller &agrave; ce que leurs dossiers d&rsquo;immigration soient r&eacute;solus promptement et d&rsquo;une mani&egrave;re juste et efficace.<\/p>\n<p>Premi&egrave;rement, il est important pour les migrants d&rsquo;avoir <strong>acc&egrave;s &agrave; un logement d&eacute;cent<\/strong>. Si une personne ne dispose pas d&rsquo;un endroit appropri&eacute; pour vivre, elle aura des difficult&eacute;s &agrave; se concentrer sur les exigences relatives aux proc&eacute;dures d&rsquo;immigration et &agrave; s&rsquo;y conformer, et dans ce cas elle risquera de sombrer dans la mis&egrave;re.<\/p>\n<p>Deuxi&egrave;mement, les solutions alternatives qui fonctionnent bien sont celles qui offrent <strong>un soutien int&eacute;gral aux migrants<\/strong>. Ce type de soutien prend souvent la forme d&rsquo;une gestion des cas accompagn&eacute;e de toute une gamme de services &ndash; soutien social, aide juridique, soins m&eacute;dicaux, garde d&rsquo;enfants si n&eacute;cessaire &ndash; autour d&rsquo;un soutien individualis&eacute;. Si les migrants peuvent cesser d&rsquo;avoir &agrave; se pr&eacute;occuper de leurs besoins essentiels, comme la nourriture, les v&ecirc;tements, les transports publics et les soins m&eacute;dicaux, ils sont dans de meilleures conditions pour prendre des d&eacute;cisions concernant leur dossier d&rsquo;immigration.<\/p>\n<p>Troisi&egrave;mement, les migrants doivent recevoir des <strong>informations r&eacute;guli&egrave;res et &agrave; jour<\/strong> qui leur soient pr&eacute;sent&eacute;es aussi clairement que possible. Un manque d&rsquo;information, ou m&ecirc;me des informations erron&eacute;es, peuvent entra&icirc;ner de la m&eacute;fiance et d&eacute;courager les migrants de coop&eacute;rer avec les repr&eacute;sentants de l&rsquo;&Eacute;tat. Le fait de recevoir des informations r&eacute;guli&egrave;res peut contribuer &agrave; rendre les proc&eacute;dures plus efficaces, les r&eacute;sultats plus justes et plus rapides, et entra&icirc;ner un degr&eacute; plus important de respect des r&egrave;gles de la part des migrants.&nbsp;<\/p>\n<p>Quatri&egrave;mement, les gouvernements doivent s&rsquo;assurer que les migrants ont acc&egrave;s &agrave; une <strong>assistance juridique qualifi&eacute;e<\/strong>. C&rsquo;est l&agrave; un &eacute;l&eacute;ment crucial qui manque dans les centres de d&eacute;tention, et il est tr&egrave;s important de fournir un tel service dans le cadre de solutions alternatives au sein de la communaut&eacute;.<\/p>\n<p>Cinqui&egrave;mement, il conviendrait d&rsquo;<strong>insister sur tous les r&eacute;sultats possibles<\/strong>. Les alternatives &agrave; la d&eacute;tention qui ne sont centr&eacute;es que sur le retour ont tendance &agrave; moins bien fonctionner que celles qui explorent toutes les diff&eacute;rentes mani&egrave;res dont le dossier d&rsquo;une personne pourrait &ecirc;tre r&eacute;solu<a href=\"#_edn3\" name=\"_ednref3\" title=\"\">[3]<\/a>. M&ecirc;me si dans la r&eacute;alit&eacute; certaines options sont exclues, comme une r&eacute;sidence l&eacute;gale, il est toute de m&ecirc;me important pour les migrants que chaque option leur soit clairement expliqu&eacute;e et qu&rsquo;ils puissent l&rsquo;explorer de mani&egrave;re &agrave; &ecirc;tre s&ucirc;rs que toutes les voies ont &eacute;t&eacute; envisag&eacute;es. C&rsquo;est uniquement de cette mani&egrave;re qu&rsquo;il est possible d&rsquo;instaurer un climat de confiance entre migrants et gouvernements.<\/p>\n<p>Finalement, tous les aspects mentionn&eacute;s ci-dessus peuvent fonctionner correctement s&rsquo;ils sont mis &agrave; disposition d&egrave;s le d&eacute;part, lors de la constitution du dossier d&rsquo;immigration ou d&rsquo;asile d&rsquo;une personne, et les d&eacute;lais devraient rester aussi brefs que possible. Les gouvernements qui ont une approche franche et transparente avec les migrants, qui les informent de toutes les conditions, de toutes les proc&eacute;dures et de toutes les possibilit&eacute;s, et leur offrent un soutien complet s&rsquo;apercevront probablement que le respect des r&egrave;gles augmente &agrave; mesure que les migrants d&eacute;veloppent une relation de confiance &agrave; l&rsquo;&eacute;gard des autorit&eacute;s. Concentrer un maximum de soutien au d&eacute;but du processus n&rsquo;implique pas n&eacute;cessairement une acc&eacute;l&eacute;ration des proc&eacute;dures d&rsquo;immigration mais seulement d&rsquo;assurer aux migrants d&rsquo;&ecirc;tre mieux pr&eacute;par&eacute;s d&egrave;s le d&eacute;part.<\/p>\n<p>Des recherches empiriques continuent de d&eacute;montrer, de mani&egrave;re plut&ocirc;t convaincante, les effets nuisibles de la d&eacute;tention sur ceux qui la subissent. Virtuellement n&rsquo;importe qui se trouvant en d&eacute;tention subit des niveaux &eacute;lev&eacute;s de stress et pr&eacute;sente des sympt&ocirc;mes li&eacute;s &agrave; un &eacute;tat de d&eacute;pression s&eacute;v&egrave;re et d&rsquo;anxi&eacute;t&eacute;. Malgr&eacute; cela, les &Eacute;tats continuent de recourir &agrave; la d&eacute;tention parce qu&rsquo;ils restent convaincus que c&rsquo;est le meilleur moyen de g&eacute;rer les flux d&rsquo;asile et de migration. Les &eacute;tudes men&eacute;es par nous-m&ecirc;mes et d&rsquo;autres, montrent cependant que les craintes des gouvernements de voir les migrants s&rsquo;enfuir s&rsquo;ils ne sont pas d&eacute;tenus sont largement sans fondement. Bien plus, les solutions alternatives au sein de la communaut&eacute; sont beaucoup plus rentables que la d&eacute;tention&nbsp;; en Belgique, l&rsquo;alternative retenue, non seulement obtient des taux &eacute;lev&eacute;s de respect des r&egrave;gles<a href=\"#_edn4\" name=\"_ednref4\" title=\"\">[4]<\/a>, mais elle revient &eacute;galement moiti&eacute; moins cher par personne et par jour que la d&eacute;tention. En plus des &eacute;conomies r&eacute;alis&eacute;es, le fait de r&eacute;soudre les dossiers d&rsquo;immigration des personnes au sein de la communaut&eacute; plut&ocirc;t qu&rsquo;en d&eacute;tention s&rsquo;av&egrave;re une op&eacute;ration beaucoup moins stressante &agrave; la fois pour les migrants et pour l&rsquo;&Eacute;tat. Par-dessus tout, les alternatives &agrave; la d&eacute;tention pr&eacute;servent la dignit&eacute; humaine des personnes concern&eacute;es ce qui devrait &ecirc;tre l&rsquo;objectif des proc&eacute;dures d&rsquo;immigration dans tous les cas.<\/p>\n<p align=\"right\">&nbsp;<\/p>\n<p>Philip Amaral <em><a href=\"mailto:europe.advocacy@jrs.net\">europe.advocacy@jrs.net<\/a><\/em> est Coordinateur plaidoyer et communications pour Jesuit Refugee Service Europe <em><a href=\"http:\/\/www.jrseurope.org\">www.jrseurope.org<\/a><\/em><\/p>\n<div>\n\t<br clear=\"all\" \/><\/p>\n<hr align=\"left\" size=\"1\" width=\"33%\" \/>\n<div id=\"edn1\">\n<p><a href=\"#_ednref1\" name=\"_edn1\" title=\"\">[1]<\/a> Voir : JRS Europe, <em>Becoming Vulnerable in Detention<\/em>, 2010<\/p>\n<p><strong><a href=\"http:\/\/tinyurl.com\/JRS-Vulnerable-in-Detention\">http:\/\/tinyurl.com\/JRS-Vulnerable-in-Detention<\/a> <\/strong><\/p>\n<\/p><\/div>\n<div id=\"edn2\">\n<p><a href=\"#_ednref2\" name=\"_edn2\" title=\"\">[2]<\/a> JRS Europe, <em>From Deprivation to Liberty<\/em>, 2011<\/p>\n<p><strong><a href=\"http:\/\/tinyurl.com\/JRS-Deprivation-of-Liberty\">http:\/\/tinyurl.com\/JRS-Deprivation-of-Liberty<\/a> <\/strong><\/p>\n<\/p><\/div>\n<div id=\"edn3\">\n<p><a href=\"#_ednref3\" name=\"_edn3\" title=\"\">[3]<\/a> Voir: &eacute;valuation de projets pilotes &agrave; Glasgow et Millbank au RU :<\/p>\n<p><strong><a href=\"http:\/\/tinyurl.com\/JRS-UKpilots-evaluation\">http:\/\/tinyurl.com\/JRS-UKpilots-evaluation<\/a> <\/strong><\/p>\n<\/p><\/div>\n<div id=\"edn4\">\n<p><a href=\"#_ednref4\" name=\"_edn4\" title=\"\">[4]<\/a> 75-80% de conformit&eacute;&nbsp;: c.-&agrave;-d. un taux de 20-25% de fuite. Note de bas de page 2, p 21.<\/p>\n<\/p><\/div>\n<\/div>\n<p>&nbsp;<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>La d&eacute;tention occasionne des troubles graves &agrave; virtuellement tous ceux qui la subissent. Des &eacute;tudes scientifiques men&eacute;es sur des demandeurs d&rsquo;asile d&eacute;tenus montrent que la d&eacute;tention entra&icirc;ne une accumulation de sympt&ocirc;mes cliniquement significatifs de d&eacute;pression s&eacute;v&egrave;re, d&rsquo;anxi&eacute;t&eacute;, de troubles de stress post-traumatique et m&ecirc;me d&rsquo;automutilation. 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