{"id":41747,"date":"2016-05-09T00:00:00","date_gmt":"2016-05-09T05:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.fmreview.org\/owen-kemp-2-3\/"},"modified":"2025-04-01T07:18:28","modified_gmt":"2025-04-01T12:18:28","slug":"owen-kemp-2-3","status":"publish","type":"fmr_content","link":"https:\/\/www.fmreview.org\/fr\/solutions-fr\/owen-kemp-2-3\/","title":{"rendered":"Faiblesse des sauvegardes en mati\u00e8re de r\u00e9installation dans le secteur minier"},"content":{"rendered":"

Les études du déplacement et de la réinstallation dans le cadre d'opérations minières continuent de mettre en lumière des taux continûment élevés d'appauvrissement parmi les personnes déplacées[1]<\/a> ainsi que la faiblesse des pratiques de renforcement et de gestion des connaissances du secteur minier en matière de respect des normes internationales.[2]<\/a> Les répercussions de cette situation sont considérables. Les communautés d'accueil et réinstallées devront faire face à des risques accrus de violation de leurs droits humains, de pauvreté et d'instabilité sociale. Les autorités devront assumer les responsabilités à long terme qui découlent du déplacement, et seront notamment sous pression pour répondre aux risques d'appauvrissement dans les zones reculées. Les entreprises feront face à un plus large mouvement d'opposition et à une augmentation de leurs risques réputationnels, tandis que leurs coûts d'exploitation augmenteront si les questions de réinstallation restent irrésolues. Enfin, les institutions financières internationales (IFI) seront soumises à un examen plus rapproché par le public relativement à leur adoption de pratiques de diligence requise vis-à-vis des droits humains avant d'accorder des prêts au secteur de l'extraction minière, ce dont elles ressentiront les conséquences.<\/p>\n

En 2001, la Banque mondiale a établi sa politique opérationnelle sur la réinstallation forcée (OP 4.12), basée sur un ensemble de risques connus en matière de déplacement et de réinstallation, en vue de guider les prêteurs et les États relativement au processus de diligence requise à suivre pour les projets de développement de grande échelle. Le modèle des risques d'appauvrissement et développement pour la réinstallation de Michael Cernea[3]<\/a> est largement reconnu comme le fondement conceptuel du cadre de la politique de réinstallation de la Banque mondiale ainsi que de la norme de performance no<\/sup>5 de la Société financière internationale (SFI) concernant l'acquisition de terres et la réinstallation involontaire.[4]<\/a> Cette dernière est devenue la norme internationale par défaut pour le secteur minier et, bien que les organisations de la société civile n'aient pas ouvertement avalisé les normes de la SFI, il est toutefois accepté, en pratique, que ces normes représentent un seuil de protection minimum pour les populations concernées contre les risques connus liés à la réinstallation.<\/p>\n\n\n\n
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Les déplacements sont courants dans le contexte des projets d'exploitation minière mais l'on observe une absence notable de données relatives à leur ampleur et à leur fréquence. Des informations sont disponibles au cas par cas, uniquement lorsque les promoteurs des projets ou des entités tierces divulguent la documentation de planification. On peut citer les cas suivants :<\/p>\n