Hauts murs, barrières, verrous, gardes. C’est le genre de chose qui vient à l’esprit lorsque nous pensons à la détention des immigrés, et à juste titre. L’incarcération des migrants dans des établissements de type pénitentiaire est un phénomène en pleine croissance à travers le monde, tout autant qu’une source de préoccupation en raison de ses terribles conséquences pour la santé et le bien-être des personnes concernées. De plus en plus de migrants forcés sont détenus dans des établissements fermés à un moment ou un autre au cours de leur fuite ou de leur déplacement.
Bien qu’il n’existe pas de définition unique de la détention, on peut toutefois affirmer que la privation de la liberté en est l’élément central. Cette privation limite l’espace dans lequel les personnes peuvent se déplacer librement et confine souvent les mouvements à une pièce, un bâtiment ou un site unique. Les lieux dans lesquels les migrants sont détenus revêtent différentes formes: centres de détention des immigrés construits spécialement à cet effet, zones de transit en aéroport, installations de contrôle, prisons ou postes de police, chambres d’hôtel ou encore structures réaménagées, telles que d’anciens conteneurs. Ce concept basé sur un espace unique présente des défis particuliers pour les personnes désirant introduire des solutions alternatives à la détention. En particulier, l’importance centrale accordée au lieu-même de la détention peut limiter notre compréhension des solutions alternatives, celles-ci ne reposant pas sur un endroit précis mais plutôt sur un ensemble d’outils et de stratégies applicables à une personne, quel que soit l’endroit où elle se trouve au sein de la collectivité.
Au cours de mes travaux de recherche avec International Detention Coalition (la Coalition internationale contre la détention),[1] nous avons identifié un large éventail de mécanismes qui peuvent aider à gérer efficacement la migration sans recourir à la détention. De telles alternatives à la détention s’appuient sur un ensemble de stratégies qui garantissent l’engagement des personnes concernées dans les procédures d’immigration tout en les laissant vivre au sein de la collectivité locale.[2] Même si ce type de programme utilise parfois des centres d’hébergement dans le cadre de leur système de gestion, l’emplacement de la personne ne constitue pas une préoccupation majeure. L’attention porte avant tout sur l’évaluation de chaque situation individuelle et sur la présence, au niveau local, des structures et des conditions nécessaires pour que la personne ait le plus de chances possibles de solutionner son statut migratoire avec les autorités. Cette approche se déroule en cinq étapes, que nous avons définies puis intégrées à notre «modèle CAP» (Community Assessment and Placement, ou Évaluation et placement au sein de la collectivité). Ces étapes sont les suivantes:
- Partir du principe que la détention n’est pas nécessaire
- Examiner et évaluer chaque cas individuel.
- Évaluer l’environnement offert par la collectivité.
- Appliquer les conditions nécessaires au sein de la collectivité.
- Détenir uniquement en derniers recours, dans des circonstances exceptionnelles.
Par exemple, comme observé dans certains programmes menés dans des pays tels que l’Australie ou le Canada, le cas d’une personne risquant d’être expulsée alors que le traitement de sa demande touche à sa fin pourra être géré de manière efficace et adaptée au sein de la communauté si ses circonstances individuelles sont évaluées ; si elle est soutenue au sein de la collectivité par des services tels que la gestion de son dossier, des conseils juridiques et la capacité de répondre à ses besoins essentiels; et si elle doit commencer à préparer son départ, elle devra répondre régulièrement à une convocation ou, au besoin, être supervisée plus étroitement.
Dans ce type de situation, deux choses devraient pouvoir se dérouler. Premièrement, il faut remplacer le concept de contrôle par isolement dans un lieu délimité par le concept de gestion avec un niveau de supervision adapté. Ceci implique de penser autrement, de se départir du concept de contrôle basé sur un site précis pour épouser les concepts d’évaluation des risques, de gestion et d’application ciblée. Deuxièmement, le succès des programmes axés sur la collectivité doit être mis en exergue. Nos recherches indiquent qu’il est possible de trouver et de mettre en œuvre des solutions alternatives à la détention qui soient à la fois rentables et fiables. Le taux de conformité des programmes de gestion au sein de la collectivité se situe entre 80 et 99,9% pour une variété de groupes (dont ceux en attente d’être expulsés); ces programmes présentent des avantages financiers importants relativement aux mesures opérationnelles et systémiques et protègent la santé et le bien-être des migrants soumis à ces mesures. Grâce à la robustesse des solutions alternatives aux programmes de détention, les autorités se rendront progressivement compte qu’elles peuvent gérer efficacement la grande majorité des dossiers des migrants en dehors des murs des centres de détention.
Robyn Sampson robyncsampson@gmail.com est doctorante à l’École des sciences sociales de La Trobe University. http://latrobe.academia.edu/RobynSampson
[1] Consultez le rapport There are Alternatives: A Handbook for Preventing Unnecessary Immigration Detention, 2011 www.idcoalition.org/cap
[2] J’utilise le terme «collectivité» en référence à l’ensemble de la société vivant dans ce secteur local plutôt que le terme «communauté» qui peut être compris comme un groupe de pairs de même origine culturelle (comme dans l’expression «communauté ethnique»).