Droits d’auteurs

RMF promeut le partage de l’information et encourage donc la reproduction et la diffusion des documents RMF. Afin de protéger notre travail et ceux de nos auteurs, nous imposons toutefois certaines conditions.

Tous les articles publiés dans les versions en ligne et imprimée de RMF, ainsi que la revue RMF en elle-même, sont protégés par une licence « Paternité - Pas d’utilisation commerciale - Pas de modification » 3.0 de Creative Commons. (De plus amples informations sur Creative Commons sont données ci-dessous.)

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Creative Commons Licence
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Cela signifie que :

  • vous pouvez reproduire le contenu de RMF mais vous devez mentionner la source/l’auteur.  (Paternité)
  • vous pouvez utiliser, télécharger, transmettre ou imprimer tout contenu informationnel du site internet RMF (ou de la version imprimée) à des fins privées, éducatives ou de recherche. Vous ne pouvez pas utiliser ces extraits à des fins commerciales. (Pas d’utilisation commerciale)
  • vous n’avez pas le droit de modifier, transformer ou développer tout contenu extrait de RMF. (Pas de modification)

Cependant, nous sommes généralement disposés à accepter que le contenu de notre site et de RMF soit adapté – par exemple, pour le traduire dans une autre langue – mais veuillez nous contacter auparavant sur fmr@qeh.ox.ac.uk pour solliciter notre permission.

Quelques exemples

Si vous souhaitez publier en ligne ou diffuser un numéro entier de RMF, vous n’avez nullement besoin de solliciter notre permission mais nous vous demandons de bien vouloir inclure un lien vers notre site (vers la page correspondant au numéro en question, par ex www.fmreview.org/technology/ )

Si vous désirez publier en ligne l’image de couverture d’un numéro de RMF, accompagnée d’un lien vers la version web, nous vous autorisons à utiliser directement la vignette figurant sur notre site internet ou à créer votre propre image à partir de la version PDF du numéro de RMF. Nul besoin de solliciter notre permission.

Si vous souhaitez publier sur votre site web un article particulier issu d’un numéro de RMF, faites-le circuler par e-mail ou en publiant le lien sur un site de socialisation ; nul besoin de solliciter notre permission mais veillez toujours à reconnaître la source, en ajoutant un lien vers la page web du numéro concerné ou de l’article concerné :

ex : Revue des migrations forcées www.fmreview.org/technology/

ou :

Revue des migrations forcées www.fmreview.org/technology/

Si vous souhaitez réutiliser une partie d’un article dans une publication, veuillez nous envoyer un courriel pour nous expliquer le contexte et solliciter notre autorisation. Nous pourrons vous mettre en relation avec l’auteur pour l’en informer ou obtenir son accord.

Si vous souhaitez traduire des articles de RMF dans d’autres langues, veuillez nous écrire pour en parler avec nous. Nous sommes toujours ravis de voir les articles RMF traduits dans d’autres langues et c’est avec plaisir que nous promouvrons ces traductions sur notre site web. Lorsque vous publiez ces traductions sur votre propre site web ou les diffusez en version imprimée, veuillez également en reconnaître la source (en anglais ou dans la langue concernée) de cette manière :

Traduit de la Revue des migrations forcées www.fmreview.org [ou ajoutez un lien vers le numéro concerné, ex : www.fmreview.org/technology/]

Si vous souhaitez utiliser une photo publiée dans RMF ou sur notre site web, nos vous y autorisons à condition que vous publiiez cette photo dans un contexte identique. Par exemple, si vous publiez en ligne la version HTML d’un article, vous pourrez seulement réutiliser la photo qui accompagne cet article dans la version PDF. Vous ne devez pas utiliser les photos hors de contexte sans la permission du propriétaire de la photo. Si vous souhaitez utiliser une photo hors de contexte, n’hésitez pas à nous écrire pour nous demander les coordonnées de l’auteur, afin que vous puissiez solliciter sa permission.

SI POSSIBLE, lorsque vous réutilisez le contenu de RMF de l’une des manières susmentionnées, veuillez nous envoyer un message à fmr@qeh.ox.ac.uk pour nous en informer. Vous nous aiderez à évaluer l’intérêt suscité par les différents thèmes abordés mais aussi l’utilité de RMF - une information vitale pour continuer à lever des fonds et assurer l’avenir de RMF. Merci !

Creative Commons

Une licence Creative Commons permet aux créateurs (détenteurs des droits d’auteur) d’imposer certaines conditions à leurs droits d’auteur. En règle générale, les droits d’auteur limitent le droit d’autres acteurs à modifier ou distribuer les travaux auxquels ils s’appliquent. Les licences Creative Commons apportent une certaine flexibilité dans la mesure où elles donnent au créateur la possibilité de choisir certaines limitations qu’ils désirent imposer à leurs œuvres.

Pour de plus amples informations sur la licence Creative Commons utilisée par RMF, veillez consulter cette synthèse informative.

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